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Société de Bactériologie Systématique et Vétérinaire

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URL:
www.sbsv.net


Membre associé du Global Biodiversity Information Facility (
GBIF)

Membre associé de l'International Union of Microbiological Societies (IUMS)

 

La Société de Bactériologie Systématique et Vétérinaire (SBSV) est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, déclarée à la préfecture de la Haute-Garonne le 04 janvier 2001 sous le numéro 3/31215 (voir le Journal officiel Associations et Fondations d'entreprises, en date du 27 janvier 2001, page 388).

La SBSV a pour but de promouvoir le développement de la bactériologie systématique et de la bactériologie vétérinaire ainsi que d'assurer la diffusion des connaissances relatives à ces disciplines, notamment par l'intermédiaire du réseau Internet.

La SBSV contribue ou a contribué à la réalisation de quatre sites Internet :

. List of Prokaryotic names with Standing in Nomenclature
Site créé en janvier 1998 et mis à jour par le Dr. Aidan Parte à compter du 1 juillet 2013.

. Dictionnaire de Bactériologie Vétérinaire
Site créé le 7 juin 1998 et supprimé le 30 juin 2013.

. Abrégé de bactériologie générale et médicale à l'usage des étudiants de l'Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse
Site créé en 2006 et supprimé le 30 juin 2013.

. ENVT : les Enjeux d'une Nomenclature Valide en Taxonomie

 

STATUTS de la SBSV

Article 1
Dénomination, durée

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à durée illimitée régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Société de Bactériologie Systématique et Vétérinaire (SBSV).

Article 2
Buts

Cette association a pour but de promouvoir le développement de la bactériologie systématique et de la bactériologie vétérinaire ainsi que d'assurer la diffusion des connaissances relatives à ces disciplines, notamment par l'intermédiaire du réseau Internet.

Article 3
Siège social

Le siège social est fixé au domicile de Monsieur Jean, Paul, Marie, Euzéby.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4
Composition de l'association

L'association se compose de :
a) Membres d'honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs ou adhérents

Article 5
Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le conseil d'administration qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 6
Les membres

Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée de 7622,45 euros (50 000 francs) et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui adhèrent aux buts de l'association et qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.

Article 7
Radiations

La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation pour non-paiement de la cotisation, pour non-respect des statuts ou du règlement intérieur de l'association, ou pour motif considéré comme grave par le conseil d'administration. La radiation est prononcée par le conseil d'administration après que l'intéressé en ait été prévenu par lettre recommandée. L'intéressé dispose d'un mois à compter de cette signification pour produire éventuellement tout justificatif susceptible de faire revenir le conseil d'administration sur ses intentions, celui-ci restant en dernier recours seul juge de la décision.

Article 8
Ressources de l'association

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2° Les subventions de la Communauté Européenne, de l'Etat, des Régions, des Départements et des Communes.
3° Les sommes résultant d'actes ponctuels effectués au bénéfice de sociétés. Les éventuels bénéfices produits ne pourront être distribués aux membres de l'association.
4° Les sommes perçues par l'association en compensation de la diffusion des résultats de ses activités : sites internet, publications écrites....

Article 9
Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration qui se compose de 4 membres, élus pour 1 année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles sans limitation dans le temps.

Le conseil d'administration est composé de :
1° Un président. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile de celle-ci. Il est ordonnateur des dépenses autorisées par le conseil d'administration. Il signe les contrats, les marchés et tous autres documents engageant la responsabilité de l'association.
2° Un secrétaire. Il est chargé de la rédaction des procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration ainsi que de la convocation de l'assemblée générale.
3° Un secrétaire adjoint. Il est chargé de seconder le secrétaire dans l'ensemble de ses missions et de le remplacer en cas de besoin.
4° Un trésorier. Il est chargé de la gestion des fonds de l'association. Il veille à l'encaissement des recettes et au paiement, dans les limites des crédits inscrits au budget, des dépenses ordonnancés par le président. Il consigne ses opérations sur un livre journal. Il établit en fin d'année un compte de gestion qui est soumis au conseil d'administration et à l'assemblée générale.

En cas de vacances, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10
Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les ans, sur convocation du Président, ou sur la demande d'un de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s'il n'est pas majeur.

Article 11
Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. Les membres honoraires et bienfaiteurs n'y ont toutefois qu'une voix consultative. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au cours du deuxième semestre. Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre avec procuration. Dans tous les cas, les membres participant aux assemblées générales ne pourront être mandatés que pour une seule représentation d'un membre absent.
Le quorum est considéré comme atteint si un tiers des membres actifs est présent ou représenté
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire ou du secrétaire adjoint. L'ordre du jour, réglé par le conseil d'administration, est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil d'administration sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour ou celles qui auraient été communiquées par courrier recommandé au moins huit jours francs avant la date de l'assemblée.

Article 12
Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, hors membres bienfaiteurs et honoraires, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.

Article 13
Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le seul article à ce jour du règlement intérieur est le suivant : la propriété intellectuelle des documents (sites Internet, articles, livres...) servant de support à la diffusion des connaissances en bactériologie systématique et en bactériologie vétérinaire reste définitivement celle de leurs auteurs.

Article 14
Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1° juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Les présents statuts ont été délibérés en Assemblée Générale à Blagnac, le 10 décembre 2000.

 

N. B. : Les statuts présentés ci-dessus tiennent compte des modifications statutaires adoptées par l'assemblée générale du 02 décembre 2001.

 

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

 

Conformément aux statuts, l'assemblée générale du 17 septembre 2011 a procédé au renouvellement du conseil d'administration. La composition du nouveau conseil est la suivante :

Président : J.P. Euzéby
Secrétaire : J.-M. Bouvier
Secrétaire adjoint : S. Heleu
Trésorier : B. Perrossier

Page mise à jour le 17 septembre 2011.


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